Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOULIS
Numéro de dépôt :
1193982
Date de dépôt :
07/12/1981
Lieu de dépôt :
FOIX
Présentation de la marque LE MOULIS
Déposée le 7 décembre 1981 par monsieur PUJOL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « LE MOULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193982.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE MOULIS est expirée depuis le 7 décembre 1991.
PUJOL Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24